Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par Gilbert RICHARDIERE et Lylian RICHARDIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JAPAN RAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Les déposants sont Gilbert RICHARDIERE domicilié(e) 168, avenue Clot Bey Résidence Château Borely 13008 MARSEILLE - France et Lylian RICHARDIERE domicilié(e) 13, rue Gustave Eiffel 13010 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque JAPAN RAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilbert RICHARDIERE - 168, avenue Clot Bey Résidence Château Borely 13008 MARSEILLE - France
Lylian RICHARDIERE - 13, rue Gustave Eiffel 13010 MARSEILLE - France
CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 9 décembre 2013 - Concession de licence n°614296 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09
Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617901 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Inscription le 25 juillet 2014 - Gage constitué n°628471 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25
Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à savoir : portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, sacs de voyage, sacs à main, sacoches, sacs pour écoliers, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, peaux, malles, parasols, cannes, fouets et sellerie. ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. ;
Publicité ; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, promotion des ventes par le sponsoring d'événements culturels et sportifs, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée ; services rendus par un donneur de licence et/ou un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial.
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